Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATOU'N
ANIMAL FOOD DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
4030498
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2023
PATOU\'N de ANIMAL FOOD DIFFUSION

Présentation de la marque PATOU'N

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANIMAL FOOD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATOU'N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANIMAL FOOD DIFFUSION domicilié(e) ZA BEL AIR - 38110 - SAINTE BLANDINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 287 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANIMAL FOOD DIFFUSION, Mme. BARBARA GUGGIARI domicilié(e) ZA BEL AIR - 38110 - SAINTE BLANDINE - France.

La marque PATOU'N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATOU'N est expirée depuis le 6 septembre 2023.

ANIMAL FOOD DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : Laboratoire Natur'Vet , Diamant , OCTAVE NATURE


ANIMAL FOOD DIFFUSION, SAS - ZA BEL AIR - 38110 - SAINTE BLANDINE - France - SIREN 449287671


ANIMAL FOOD DIFFUSION, Mme. BARBARA GUGGIARI - ZA BEL AIR - 38110 - SAINTE BLANDINE - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages.